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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement
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Article 23 engagé sous toutes coutures
Marque expirée - Marque en non vigueur

Article 23 engagé sous toutes coutures
SAS Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3551922
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2018
Article 23 engagé sous toutes coutures de Groupe Alterna Développement

Présentation de la marque Article 23 engagé sous toutes coutures

Déposée le 25 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Article 23 engagé sous toutes coutures »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La S.A.S. Groupe Alterna Développement A l'attention de M. David GIFFARD domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Article 23 engagé sous toutes coutures est expirée depuis le 25 janvier 2018.

Groupe Alterna Développement a également déposé les autres marques suivantes : ALTER MUNDI , ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , TE TRAITEUR ETHIQUE , art.23 : , FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE , FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM , ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE


SAS Groupe Alterna Développement Société par Actions Simplifiée - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


La S.A.S. Groupe Alterna Développement A l'attention de M. David GIFFARD - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards cravates, chaussettes, chaussons chaussures de plage, de sport, sous-vêtements.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques ou radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Couture, broderie traitement de tissus.